latino35
Bonjour,
Désolé si la question à déjà été soulevée, mais je n'ai trouvé que des infos décousues dans le Forum.
Aujourd'hui je ne mix qu'avec des CD et je me traine avec mes 160 disques originaux dans mes soirées.
Avec DJ mix3 et ma banque de musiques sur le disque Dur de mon portable, de quel manière la Sacem voit-elle cela ? est-ce légal quand on ne peut plus se justifier avec le support original?
Merci de me faire part de vos expériences ....heureuses ou malheureuses à ce sujet.
Latino
Désolé si la question à déjà été soulevée, mais je n'ai trouvé que des infos décousues dans le Forum.
Aujourd'hui je ne mix qu'avec des CD et je me traine avec mes 160 disques originaux dans mes soirées.
Avec DJ mix3 et ma banque de musiques sur le disque Dur de mon portable, de quel manière la Sacem voit-elle cela ? est-ce légal quand on ne peut plus se justifier avec le support original?
Merci de me faire part de vos expériences ....heureuses ou malheureuses à ce sujet.
Latino
发表时间 Fri 30 Sep 05 @ 3:42 pm
DJ mix mac
Si tu ne peux pas te justifier sur le support original ou si tu n'as pas une preuve d'achat (sur un site web par exemple) je crois que c'est illégal. A confirmer.
发表时间 Fri 30 Sep 05 @ 3:53 pm
JIPI69
Dans la théorie, on doit toujours possèder l'original même si on se sert d'une copie pendant les soirées, qu'elle soit numérique (MP3..) ou sur un CD-R(W).
Je me rappelle du temps (en 99) où j'ai mixé la première fois avec un PC et j'ai eu un contrôle SACEM.... je n'avais bien entendu pas les originaux avec moi et ils avaient pas encore l'habitude de voir quelqu'un faire des soirées avec du MP3.
Ils m'ont donc convoqué avec mes originaux (je te dis pas la tête du gars, d'ailleurs super sympa) quand je suis arrivé avec 3 cantinières complètes de disques et de CD dans son bureau!!!
Depuis ils ne m'ont plus embèté...
Plus sérieusement, je mets un point d'honneur d'acheter tous les morceaux de ce que je passe en soirée : si je peux travailler c'est bien grace aux artistes/compositeurs/interprètes, c'est la moindre des choses que je peux faire pour les remercier...
Mais je me pose quand même une question : je connais certaines boites de nuit où le DJ travaille avec des CD copiés, a t'il véritablement toujours l'original ??? (je connais la réponse....), donc comment eux font 'tils ???
Je me rappelle du temps (en 99) où j'ai mixé la première fois avec un PC et j'ai eu un contrôle SACEM.... je n'avais bien entendu pas les originaux avec moi et ils avaient pas encore l'habitude de voir quelqu'un faire des soirées avec du MP3.
Ils m'ont donc convoqué avec mes originaux (je te dis pas la tête du gars, d'ailleurs super sympa) quand je suis arrivé avec 3 cantinières complètes de disques et de CD dans son bureau!!!
Depuis ils ne m'ont plus embèté...
Plus sérieusement, je mets un point d'honneur d'acheter tous les morceaux de ce que je passe en soirée : si je peux travailler c'est bien grace aux artistes/compositeurs/interprètes, c'est la moindre des choses que je peux faire pour les remercier...
Mais je me pose quand même une question : je connais certaines boites de nuit où le DJ travaille avec des CD copiés, a t'il véritablement toujours l'original ??? (je connais la réponse....), donc comment eux font 'tils ???
发表时间 Fri 30 Sep 05 @ 3:56 pm
DJ mix mac
La plupart du temps, les maisons de disque font des promos aux boites de nuit et aux radios en leur offrant des titres (ça leur fait de la pub).
发表时间 Fri 30 Sep 05 @ 4:00 pm
guile26
Malheureusement, il me semble, que le seul fait de modifier le format de lecture sans l'accord du compositeur, pr une diffusion en public est illégal, bien qu'une certaine tolérance se soit instaurée entre la SACEM et les djs mp3... Mais soyez mefiant, l'illégalité n'est pas toujours celle que l'ont crois..
Gilles
Gilles
发表时间 Fri 30 Sep 05 @ 4:04 pm
DJ mix mac
OUPS! pourtant JIPI dit qu'il n'a rien eu! La loi a-t-elle chagé a ce point depuis 1999?
发表时间 Fri 30 Sep 05 @ 4:07 pm
guile26
Certe j'ai une maitrise de droit mais malheureusement je ne suis pas au fait de ces choses la, car ce n'est pas mon rayon... Je vais me renseigner de près avec des profs compétents et je vous tiens au jus
发表时间 Fri 30 Sep 05 @ 4:10 pm
DJ mix mac
Merci Gilles c'est simpa! ;)
发表时间 Fri 30 Sep 05 @ 4:13 pm
JIPI69
Attention : je rapelle que les montants des droits sacem, c'est l'organisateur qui doit les payer et non le prestataire...
Le prestataire lui ne doit pas diffuser des titres qu'il ne possède pas...
Sinon Oui, le format mp3 est toléré pour la diffusion (encore faut t'il que l'organisateur paye les droits de diffusion sacem et que le prestataire ou l'organisateur informe la sacem des méthodes de diffusion employés).
Un auteur/Compositeur peut refuser une méthode de diffusion de ses oeuvres (ex diffuser des MP3,vidéo...), dans ces cas là c'est strictement interdit.
Le prestataire lui ne doit pas diffuser des titres qu'il ne possède pas...
Sinon Oui, le format mp3 est toléré pour la diffusion (encore faut t'il que l'organisateur paye les droits de diffusion sacem et que le prestataire ou l'organisateur informe la sacem des méthodes de diffusion employés).
Un auteur/Compositeur peut refuser une méthode de diffusion de ses oeuvres (ex diffuser des MP3,vidéo...), dans ces cas là c'est strictement interdit.
发表时间 Fri 30 Sep 05 @ 4:22 pm
Attention ne confondez pas les différents organismes... La Sacem ne fait que contrôler si la discothèque dans laquelle vous diffusez votre musique paye bien la taxe pour "diffusion musicale à but lucratif".
发表时间 Fri 30 Sep 05 @ 4:24 pm
JIPI69
Tu parles de la SDRM...?? ok mais pour simplifier les choses j'ai parlé de la SACEM parce que tout le monde connait.. ils me semble que dans la majeure partie des cas ils partagent leurs bureaux non ???
Arghh.. je peux me tromper....
Arghh.. je peux me tromper....
发表时间 Fri 30 Sep 05 @ 4:31 pm
DJ mix mac
On reconnait les pros. Bon je vais sortir d'accord et vous laissr discuter entre grands lol
发表时间 Fri 30 Sep 05 @ 4:34 pm
JIPI69
Mais non t'inquiètes : tu es le bienvenu !!!! :-)
发表时间 Fri 30 Sep 05 @ 4:35 pm
latino35
Merci à tous pour votre réactivité, j'en reviens toujours pas comment ce forum est vivant !
Maintenant sur l'objet de ma question, je ne m'attendais pas à avoir autant d'incertitudes dans les réponses, ce qui semble dire que j'ai mis les pieds dans le plat et que rien n'est bien clair à ce sujet!
J'ai essayé de voir les textes de la sacem et ça m'a donné mal à la tête pour rien.
Je supose que certains d'entres vous utilisent la musique assistée par ordinateur depuis une dizaine d'années et malgrés cela on n'en est toujours à espérer travailler dans la légalité ... à défaut de textes précis ...
Peut-on extrapôler et dire que si ce n'est pas interdit, est toléré ? j'en suis pas sûr ...
Ce sujet mérite vraiement d'être appronfondi car je n'ai pas envie de travailler avec VDJ et la peur au ventre !
Affaire à suivre ...Merci
Maintenant sur l'objet de ma question, je ne m'attendais pas à avoir autant d'incertitudes dans les réponses, ce qui semble dire que j'ai mis les pieds dans le plat et que rien n'est bien clair à ce sujet!
J'ai essayé de voir les textes de la sacem et ça m'a donné mal à la tête pour rien.
Je supose que certains d'entres vous utilisent la musique assistée par ordinateur depuis une dizaine d'années et malgrés cela on n'en est toujours à espérer travailler dans la légalité ... à défaut de textes précis ...
Peut-on extrapôler et dire que si ce n'est pas interdit, est toléré ? j'en suis pas sûr ...
Ce sujet mérite vraiement d'être appronfondi car je n'ai pas envie de travailler avec VDJ et la peur au ventre !
Affaire à suivre ...Merci
发表时间 Fri 30 Sep 05 @ 4:43 pm
Kosmonova
Personnellement j'ai téléphoné à ma délégation sacem régionale et la seule vraie réponse qu'ils m'ont donné, c'est qu'il n'y a pas encore de texte de loi pour la lecture de fichiers MP3 dans des soirées,
Par contre il me semble que dans certains pays, c'est carrément interdit d'utiliser un MP3 en soirée...
Pour la france ça ne veut pas dire qu'on peut faire ce que l'on veut évidement... ceci dit je pense qu'on a pas grand chose à se reprocher quand a tous les CDs originaux des titres qu'on diffuse... et on a un vrai argument pour se défendre devant les tribunaux.
Par contre il me semble que dans certains pays, c'est carrément interdit d'utiliser un MP3 en soirée...
Pour la france ça ne veut pas dire qu'on peut faire ce que l'on veut évidement... ceci dit je pense qu'on a pas grand chose à se reprocher quand a tous les CDs originaux des titres qu'on diffuse... et on a un vrai argument pour se défendre devant les tribunaux.
发表时间 Fri 30 Sep 05 @ 8:01 pm
JIPI69
Je suis d'accord avec toi : la base du droit est depuis l'époque napoléoniène : en matière de meulbles possession vaut titre
je ne sais pas si je suis clair...
je ne sais pas si je suis clair...
发表时间 Sat 01 Oct 05 @ 12:02 am
redkencoiffure
à partir du moment ou les droits sacem (droit d'auteurs pour diffusion à but lucratif) sont payé , qu'importe le support et mieux encore aucune importance que l'on détient "l'original" ou non .
En club les titres "promo only" sont maintenant souvent envoyé "online" (mail ou lien ftp) ce qui explique (en partie) les cd gravés dans les cabines dj .
Pour les clubs , droit sacem = pourcentage sur recette hors taxes (il faut un relever des titres diffusés
mais souvent une ligne telephonique "special" envoie la musique en direct à des société sous-traitante de la sacem , chargé de noté les auteur diffusé) .
Bar ou assimilé , droit sacem = forfait annuel calculé en fonction du support (cd,radio,video,etc...) , du nombre de point de diffusion (hp) , de la surface et des plage horaire d'ouverture .
Soirée commercialle unique (associative , bal , etc...) , droit sacem = forfaitaire (de 49 euro à 130 euro en fonction de sono ou orchestre) ou réel (pourcentage sur recettes) dans tout les cas il faut un relever des titres (auteurs) diffusés .
boutique ou assimilé , droit sacem = forfait annuel en fonction du support + monophonique (1 seul hp)ou ambiamphonique (plusieur hp)
Exemple : j'ai 3 salons de coiffure et je paie pour chacun 330 euro de droit annuel puisque ambiamphonique (4 hp dans chaque) , support cd ou assimilé (mp3 sur pc) et deja controlé plusieur fois (aux salons) et aucun probleme avec la sacem à condition que les titres mp3 ne "sortent" pas des salons , lesquelles payent leurs droits de diffusion .
Maintenant il ne faut pas confondre les services de la sacem et les services de la douanes.
La sacem ne fait QUE recolter et reditribuer les droit d'auteurs alors que la douane est abiliter à traquer les contre-façon (c le nom donné au cd gravé ou au mp3 "pompé" on ne sait ou) mais il est vrai que parfois la sacem ou les éditeurs "balançe" au prés des douanes .
Pour exemple : un pote dj en club se fait controlé par les services des douanes française à la frontière espagnol .
En dehors du controle clop/alcool les douaniers s'aperçoivent que la boite à gant est pleine de cd gravé donc il herite d'une convocation pour justifier de la propriété des originaux et malheuresement c'etait les cd utilisé pour le club (morceaux téléchargé sur les ftp des éditeurs dans le cadre de la "promo only discothèques") .
Resultat pas d'amende ou de procés mais rappel à l'ordre = diffusion de ces morceaux "promo only" uniquement dans des lieux s'aquitant des droit de diffusion sacem donc l'ecoute en dehors de ces lieux meme pour une utilisation stictement personnel est formelement interdite .
En club les titres "promo only" sont maintenant souvent envoyé "online" (mail ou lien ftp) ce qui explique (en partie) les cd gravés dans les cabines dj .
Pour les clubs , droit sacem = pourcentage sur recette hors taxes (il faut un relever des titres diffusés
mais souvent une ligne telephonique "special" envoie la musique en direct à des société sous-traitante de la sacem , chargé de noté les auteur diffusé) .
Bar ou assimilé , droit sacem = forfait annuel calculé en fonction du support (cd,radio,video,etc...) , du nombre de point de diffusion (hp) , de la surface et des plage horaire d'ouverture .
Soirée commercialle unique (associative , bal , etc...) , droit sacem = forfaitaire (de 49 euro à 130 euro en fonction de sono ou orchestre) ou réel (pourcentage sur recettes) dans tout les cas il faut un relever des titres (auteurs) diffusés .
boutique ou assimilé , droit sacem = forfait annuel en fonction du support + monophonique (1 seul hp)ou ambiamphonique (plusieur hp)
Exemple : j'ai 3 salons de coiffure et je paie pour chacun 330 euro de droit annuel puisque ambiamphonique (4 hp dans chaque) , support cd ou assimilé (mp3 sur pc) et deja controlé plusieur fois (aux salons) et aucun probleme avec la sacem à condition que les titres mp3 ne "sortent" pas des salons , lesquelles payent leurs droits de diffusion .
Maintenant il ne faut pas confondre les services de la sacem et les services de la douanes.
La sacem ne fait QUE recolter et reditribuer les droit d'auteurs alors que la douane est abiliter à traquer les contre-façon (c le nom donné au cd gravé ou au mp3 "pompé" on ne sait ou) mais il est vrai que parfois la sacem ou les éditeurs "balançe" au prés des douanes .
Pour exemple : un pote dj en club se fait controlé par les services des douanes française à la frontière espagnol .
En dehors du controle clop/alcool les douaniers s'aperçoivent que la boite à gant est pleine de cd gravé donc il herite d'une convocation pour justifier de la propriété des originaux et malheuresement c'etait les cd utilisé pour le club (morceaux téléchargé sur les ftp des éditeurs dans le cadre de la "promo only discothèques") .
Resultat pas d'amende ou de procés mais rappel à l'ordre = diffusion de ces morceaux "promo only" uniquement dans des lieux s'aquitant des droit de diffusion sacem donc l'ecoute en dehors de ces lieux meme pour une utilisation stictement personnel est formelement interdite .
发表时间 Sat 01 Oct 05 @ 4:08 pm
dj-mc-nico
salut a tous
en fait si j'ai bien compris
si on ne justifie pas de la provenance des MP3 ce beau logiciel que l'on a pyer 124€ sans compter tous les achat fait a coter comme une table ou des platine ou encore les vynil time code ça peut rester a la maison
mais mixer qui veut dire diffuser de la musique sur la radio vdj est ce que cela reste legal
merci
Dj Mc Nico
en fait si j'ai bien compris
si on ne justifie pas de la provenance des MP3 ce beau logiciel que l'on a pyer 124€ sans compter tous les achat fait a coter comme une table ou des platine ou encore les vynil time code ça peut rester a la maison
mais mixer qui veut dire diffuser de la musique sur la radio vdj est ce que cela reste legal
merci
Dj Mc Nico
发表时间 Sat 01 Oct 05 @ 5:16 pm
DJ mix mac
J epense que la Team paie une taxe à la SACEM qui fait que c'est tout à fait légal. Corrigez moi si je me trompe.
:)
:)
发表时间 Sat 01 Oct 05 @ 5:20 pm
danydj
salut les jeunes......et les vieux con comme moi :)
Il faut juste ne pas oublier quand fait, le seul vrai danger est de graver un cd et de le vendre.
(exemple plus que habituel des Dj est le cd mixé)
Un dj italien qui vendait ses promos (disque reçu) a tout vent, c'est méchament cassé les dent sur une amende salée a souhait.
DanyDj
www.tecevent.ch
Il faut juste ne pas oublier quand fait, le seul vrai danger est de graver un cd et de le vendre.
(exemple plus que habituel des Dj est le cd mixé)
Un dj italien qui vendait ses promos (disque reçu) a tout vent, c'est méchament cassé les dent sur une amende salée a souhait.
DanyDj
www.tecevent.ch
发表时间 Sun 02 Oct 05 @ 10:50 am
